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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société ALIMNAT
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CROUSTI'BIO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CROUSTI'BIO
Société ALIMNAT (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1634228
Date de dépôt :
17/03/1988
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/03/1998

Présentation de la marque CROUSTI'BIO

Déposée le 17 mars 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société ALIMNAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CROUSTI'BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société ALIMNAT domicilié(e) Z.A.C. AGROALIMENTAIRE Plan Roman Amat, 04200 SISTERON - France.

La marque CROUSTI'BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1634228.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROUSTI'BIO est expirée depuis le 17 mars 1998.

Société ALIMNAT a également déposé les autres marques suivantes : BIO'MINE


Société ALIMNAT (S.A.R.L.) - Z.A.C. AGROALIMENTAIRE Plan Roman Amat, 04200 SISTERON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-22

Préparations faites de céréales, pain, patisserie, confiserie. Tous ces produits étant fabriqués à base de composants, issus de l'agriculture biologique